ACCORDS

UES : Grille de salaire minimum 2009 applicable dans les BU de l'UES

Attention, suite aux dernières négociations, l'application du salaire minimum est différente suivant les entités :
Freight : 1500 € brut (application sur la grille partout ou c'est inférieur)

UES : Accord de substitution RPS du 31 mars 2009

L'accord du 11 mars 2008

La décision de la cour d'appel de Paris du 10 septembre 2009

RPS : Accord Systeme de rémunération

Avenant à l'accord sur l'aménagement, l'organisation et réduction du temps de travail

RPS : Fiches techniques

Vous trouverez ci-dessous, les fiches techniques élaborées par l'entreprise concernant des dispositifs contenus dans les avenants appelés accord RPS. Attention, ces fiches sont destinées uniquement à éclairer les sujets, en aucun cas, elles ne remplacent les textes des accords concernés.Vous constaterez par ailleurs que certaines fiches ne sont pas encore en ligne, étant en cours de réalisation. Elles seront mises en ligne dès que nous en aurons connaissance.

0-Sommaire

1bis- Temps de travail - Congés et convergences

01-Temps de travail - Régime standard

02-Temps de travail - CS

04-Cycles

05-Pause

06-Temps de travail - 4 ou 4,5 jours

07-Temps partiel

08-Acquisition - Modalité prise de jours RTT

09-Mode de calcul des RTT

10- Horaires variables

12- Prime de réactivité

13-Fractionnement

15-Heures supplémentaires

17-Dimanche / Jours fériés

18-Congés payés

19-Congés et ancienneté

22-1-Indemnisation maladie

22-2-Indemnisation AT

23-Congés - Evenements familiaux

25-Jours et ponts

26-Rachats de jours RTT

31-Temps de travail - Roulants

34-Grille DHL Express

35-Bulletin paie

36-CISM

37-Rémunération - Calendrier de convergence

38-Prime présence

39-Prime de performance - Non cadres

40-Prime de performance - SOI

41-Prime de polyvalence

42-Indemnité salissure

43-Prime remplacement

44-Prime renfort

45-Indemnités repas et déplacement

46-Evolution des salaires

47-Véhicule de service

50-Gestion de l'ancienneté

Accord dérogatoire OPI

Accord dialogue social

Accord périmètre et fonctionnement des IRP

Bon de délégation Dhl IRP